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Votre conjoint avec qui vous étiez marié est décédé et avait cotisé pour sa pension en Belgique ? Il est donc possible que vous soyez en droit de recevoir une part de sa retraite belge, sous la forme d’une pension de survie. Quel est le montant que vous allez recevoir ? Comment en faire la demande au SFP ? Mes Aides Financières vous dit tout là-dessus.
Montant de la pension de veuve (ou de veuf) en Belgique
Le montant exact de votre pension de survie, dépend de différents critères tels que le nombre d’années cotisées par votre conjoint ou son statut.
Calculer le montant de votre pension de survie
Le montant de la pension de survie que vous recevrez du Service Fédéral Pension (SFP) peut s’obtenir en faisant les calculs suivants :
- Si votre conjoint était à la retraite, on prend 80% de la pension qu’il recevait, appliquée au taux ménage (x0.75).
- En revanche, s’il est décédé avant d’avoir pris celle-ci, on doit d’abord calculer le montant de sa pension de retraite pour ensuite appliquer le calcul du point numéro 1. Dans ce cas, le montant sera réduit au prorata de son temps de carrière, compté entre le 1er janvier de l’année de ses 20 ans et le 31 décembre de l’année qui précède son décès.
Exemple
Mireille a perdu son mari né en 1966 et décédé en 2019 à 55 ans. Les années prises en compte pour le calcul de la pension de son mari ne peuvent donc pas être ses 45 ans de carrière obligatoire. Dans le cas présent, les années comptées pour calculer la pension de survie, sont celles entre 1986 et 2018 (donc 32 ans).
Enfin, le montant exact de votre pension de survie peut aussi varier selon plusieurs facteurs, qui sont :
Le nombre de personnes qui en bénéficientLe droit éventuel de votre ex-conjoint au salaire minimum garanti ou à la pension minimum garantieDans le cas des fonctionnaires, à une limitation due au maximum relatif ou absolue de votre pensionSi vous cumulez votre pension de survie avec d’autres revenus ou pensions.
Quel est le montant minimum d’une pension de survie ?
Si votre conjoint avait peu travaillé durant sa carrière, par exemple suite à un accident de travail, le SFP va examiner votre droit à une pension de survie minimum garantie. Ainsi, le montant de votre pension de survie de survie ne peut pas être inférieur à un certain seuil, révisé tous les ans. Ce dit seuil est fixé à 19 381.42 € en 2023, ramené à la fraction de carrière sur lequel votre indémnité est calculée.
Par exemple, si après son calcul le SFP s’apperçoit que votre pension de survie est égale à 18 000 € une fois ramenée à une carrière complète (14 040 jours), il va alors réhausser son montant de la partie qui manque pour arriver au montant minimum.
Cumuler sa pension de survie avec d’autres revenus
Il existe des règles qui vous permettent de cumuler une pension de survie avec une ou plusieurs autres sources de revenus. Voici une liste non exhaustive de ces dites règles.
Tout d’abord, sachez qu’il est tout à fait possible de cumuler votre pension de survie avec des revenus professionnels. Toutefois, ceux-ci ne doivent alors pas dépasser un certain plafond, qui est fixé par différents critères tel que votre âge, votre temps de carrière, etc.
De plus, il est aussi permis de cumuler la pension de survie salarié avec un revenu de remplacement Belge ou étranger, comme l’ARR ou l’indémnité de chômage par exemple. Cependant, vous ne pouvez le faire que pendant 12 mois et si vous ne cumulez pas déjà une autre pension.
Important
Cette période de 12 mois est unique et ne peut pas être accordée une seconde fois si vous êtes de nouveau veuf ou veuve.
Si vous cumuler votre pension de survie avec un revenu de remplacement, son montant est alors limité à 821.38 € pour une pension de salarié et 730.06 € pour une pension de fonctionnaire. Puis, après 12 mois de cumul, vous êtes obligé de choisir entre l’un des deux revenus. Si vous choisissez le revenu de remplacement, alors la pension est suspendue jusqu’à ce que vous cessiez de le percevoir et inversement.
Enfin, il est aussi possible de cumuler votre pension de survie avec une pension de retraite jusqu’à un certain plafond. Ce plafond est calculé en prenant en compte la valeur de la pension de survie, ainsi que la durée de carrière sur laquelle celle-ci est calculée.
En savoir plus
Vous souhaitez en savoir plus sur les conditions de cumul de la pension de survie avec d’autres sources de revenus ? Nous vous invitons donc à lire notre article sur le
cumul de la pension de survie.
Cumuler plusieurs pensions de survie
Si vous êtes éligible à plusieurs pensions de survie de salarié, alors c’est uniquement la pension de survie la plus avantageuse qui vous est versée. Cela peut par exemple être le cas si votre premier mari décède, puis le second aussi.
Si vous pouvez bénéficier de plusieurs pensions de survie de régimes différents vous ne pouvez pas non plus toutes les cumuler. La pension de salarié est toujours choisie en priorité si elle est la plus avantageuse. Mais si ce n’est pas le cas, alors on déduira la différence avec votre pension de salarié.
Conditions pour bénéficier de la pension de survie en tant que veuve ou veuf
Dans la plupart des cas, vous avez le droit à une pension de survie si vous êtes le conjoint d’un salarié ou d’un fonctionnaire qui vient de décéder. C’est d’ailleurs pour cette raison que cette aide est aussi appelée pension de veuve ou de veuf. Néanmoins, il vous faut répondre à certains critère pour pouvoir en bénéficier, qui sont liées à votre âge, mais aussi à la relation que vous avez entretenue avec votre ex-conjoint.
Sachez aussi que les ex-conjoints de fonctionnaire peuvent eux-aussi demander une pension de survie. Toutefois, ils ne doivent pas s’être remarié et respecter les mêmes conditions que celles qui sont imposées aux conjoints. De plus, la pension est alors partagée avec le conjoint, si jamais il en existe un.
Important
Dans ce cas de figure, la pension de survie est définitive, ainsi même si le conjoint survivant décide de se remarier, le partage restera tel quel.
Âge minimum au moment du décès
La première condition requise pour bénéficer de la pension de veuve ou de veuf est d’avoir atteint un âge minimum au moment de la mort de votre conjoint. Cet âge augmente d’une demie année chaque année et est actuellement à 49 ans en 2023.
Vous pouvez trouver dans le tableau ci-dessous l’âge minimum requis jusqu’en 2025 :
Âge minimum requis pour bénéficier de la pension de survie |
Année du décès |
Age minimum du conjoint survivant requis au moment du décès |
2015 et antérieur |
45 ans |
2016 |
45 ans et 6 mois |
2017 |
46 ans |
2018 |
46 ans et 6 mois |
2019 |
47 ans |
2020 |
47 ans et 6 mois |
2021 |
48 ans |
2022 |
48 ans et 6 mois |
2023 |
49 ans |
2024 |
49 ans et 6 mois |
2025 |
50 ans |
Situation maritale
La seconde condition pour recevoir la pension de survie, est d’avoir été marié avec le défunt depuis au moins un an.
![Pension de survie](https://mes-aides-financieres.be/wp-content/uploads/2021/10/kevin-grieve-vN2V5iunLc0-unsplash-scaled-e1634497563651-300x200.jpg)
Si vous n’étiez pas mariés, ne vous inquiétez pas. Il vous est aussi possible de la recevoir si vous êtes dans une des situations qui suivent :
- Vous étiez en cohabitation légale avec la personne avant de vous marier. Vous pouvez alors recevoir la pension de survie si cette durée. additionnée à celle au temps où vous avez été mariés a duré plus d’un an ;
- Vous aviez au moins un enfant à charge pour lequel vous ou votre conjoint receviez des allocations familiales au moment du décès ;
- Un ou plusieurs de vos enfants sont nés lorsque vous étiez mariés ou en cohabitation légale ;
- La cause du décès de votre conjoint est un accident ou une maladie professionnelle qui a été déclarée avant votre mariage.
Vous n’avez pas été mariés pendant au moins 1 an et vous ne faites pas non plus partie des exceptions citées ? Si votre conjoint était fonctionnaire, vous pouvez tout de même demander une pension de survie temporaire pour une durée de 12 mois.
Condition légale
La dernière condition pour recevoir la pension de survie est de ne pas avoir été condamné pour avoir attenté à la vie de votre conjoint. De plus, vous perdez aussi le droit de la recevoir si vous décidez de vous remarier. Il ne vous sera alors possible de la récupérer, que si vous divorcez de votre nouveau conjoint ou que celui-ci décède aussi.
Pension de survie pour les orphelins
Les orphelins peuvent eux aussi recevoir une partie de la pension d’un de leur parent décédé. Pour cela ils doivent toutefois répondre à plusieurs conditions :
Tout d’abord, leur parent devaient travailler tout deux comme fonctionnaires et être décédés tous les deux, laissant donc l’enfant orphelin.
Si ce n’est pas le cas, Celui-ci peut être assimilé à un orphelin ayant perdu ses deux parents si :
- Il est orphelin de père ou de mère et que leur second parent n’a pas le droit à la pension de survie.
- Que le lien de filiation n’était établi qu’avec le parent décédé. Par exemple, il ne vivait qu’avec sa mère qui vient de mourir et il ne connait pas son père.
Enfin, la dernière condition pour recevoir la pension de survie en tant qu’orphelin est d’avoir moins de 18 ans au moment du décès. Si ce n’est pas le cas, l’enfant peut tout de même en bénéficier mais doit alors être toujous éligible aux allocations familiales.
Exemple
La mère de Sandra décède en 2018 mais, son père n’a que 45 ans. Son père ne peut donc pas recevoir la pension de survie de sa femme. C’est donc Sandra qui, ayant 16 ans, se voit accorder cellec-ci.
Pension de survie pour les ex-conjoints de fonctionnaires
Autres types de pensions de survie
L’allocation de transition
Vous êtes trop jeune pour recevoir une pension de survie, mais avez été marié 1 an à une personne qui est décédé et ne vous êtes-vous pas remarié ? Vous pouvez donc tout de même recevoir une allocation de transition qui est à demander dans les 12 mois qui suivent le décès.
Important
Veuillez noter que cette allocation est également attribuée si vous avez eu un statut assimilé au mariage.
Vous recevez une allocation de transition pendant les 12 mois qui suivent le premier jour du mois suivant le décès. Celle-ci est même prolongée à 24 mois si vous aviez un ou plusieurs enfants à charge au moment du décès ou si un enfant est né dans les 300 jours qui suivent le décès du conjoint.
L’allocation de transition est en grande partie calculée de la même manière que la pension de survie, en se basant sur les salaires de votre conjoint et variant selon votre situation.
Pension de conjoint divorcé
Vous bénéficiez déjà d’une pension, n’avez pas été déchu de votre autorité parentale et vous n’êtes pas remarié ? Dans ce cas, vous pouvez prétendre à une pension de conjoint divorcé.
En cas de divorces successifs, il vous est possible de prétendre à plusieurs pensions de conjoint divorcé.
Ces pensions vous sont versées automatiquement le jour où vous demandez votre pension de retraite. Toutefois, si vous êtes déjà en pension, alors vous devez contacter le Service Fédéral des Pensions pour faire votre demande.
La pension de conjoint divorcé est calculée sur la carrière de votre conjoint, de la même manière qu’une pension de retraite. Elle est cependant ramenée aux années où vous étiez marié à votre ex-conjoint.
Important
La période du mariage débute le jour du mariage et se termine le jour où le divorce est transcrit dans l’état civil.
Méthode de calcul
La méthode de calcul de la pension de conjoint divorcé est la suivante :
On retient tout d’abord pour chaque année, uniquement 62.5% du salaire annuel de votre ex-conjoint. Pour chaque année où votre salaire est inférieur au sien, on multiplie la différence par 1/45 puis 0.6. En additionnant toutes les sommes, on obtient la pension de conjoint divorcé qui vous est attribuée par année.
Exemple
Si vous n’avez été marié qu’entre 2010 et 2011, votre pension de conjoint divorcé sera de 133.33€ par an.
Comment faire votre demande au SFP ?
Si votre conjoint est décédé alors qu’il était déjà pensionné, vous n’avez pas besoin d’introduire une demande au SFP. Celui-ci se charge tout seul de faire les calculs et vous verser l’allocation qui vous revient.
En revanche, si ce n’est pas le cas vous pouvez faire les démarches en ligne sur le site du SFP, auprès de l’administration communale, ou bien dans le Pointpension le plus proche de chez vous.
Vous pouvez aussi poser vos questions en appelant le
1765 depuis la Belgique ou
+32 78 15 1765 depuis l’étranger.
bonjour,
Je perçois une pension de survie… puis-je la cumuler avec un flexi-job ? Si oui, comment faire pour ne pas qu’elle soit diminuée ?
Je souhaite cumuler ma pension de survie et un flexi-job ( 15 heures semaine 9,60€ = 144€/semaine )
Merci de me détailler ce calcul.
Bonjour madame,
Il est en effet possible pour vous de cumuler votre pension de survie avec un revenu complémentaire si vous ne recevez pas déjà votre pension de retraite, mais seulement pour une période de 12 mois, consécutifs ou non. Une fois ces 12 mois passés, il ne sera plus possible pour vous de compléter vos revenus avec une flexi-job.
Pour plus de détails, je vous invite à contacter l’Agence fédérale des risques professionnels.
En espérant avoir pu vous être utile, bonne journée à vous !
Mon époux est décédé en 2021 à l’âge de 54 ans.
Il était salarié “ouvrier” dans le transport malgré que depuis 2013 il était sur la mutuelle.
Son employeur ne lui a jamais donné son C4.
Nous étions mariés depuis 2014 et j’ai 58 ans, je travaille toujours en temps que salariée dans une agence fédérale à temps plein.
Puis-je prétendre à une pension de survie ou une pension de veuve?
Si oui à qui dois je la demander?
Merci pour votre réponse
Bonjour,
Vous aviez plus de 47 lors de son décès, vous devriez donc en effet pouvoir recevoir une pension de survie basée sur les années où vous étiez mariés. Attention toutefois, la pension de survie ne peut être cumulée avec un revenu professionnel, que pour une durée de 1 an. La demande devrait être faite au Service Fédéral des Pensions (SFP) avec ce formulaire de contact ou par téléphone au 1765 depuis la Belgique.
Bonne journée à vous !
Mon ex-époux est décédé en novembre 2021 à l’âge de 63 ans . Il a travaillé en tant que salarié quelques années en Belgique, puis à l’étranger. Nous avons été marié pendant 15 ans et durant la période où il a travaillé en Belgique.
J’ai 61 ans et je travaille et réside actuellement en France. J’ai également travaillé quelques années en Belgique.
Je perçois une pension de survie de la part du Luxembourg.
J’ai fait une demande de pension de survie en Belgique et le Service Fédéral des Pensions m’ a répondu de la façon suivante : “Vous n’avez pas droit à cette pension de survie parce qu’au moment du décès, vous n’étiez pas marié au défunt”.
Je suis un peu perdue car en vous lisant, je pensais que j’avais droit à une pension de survie. Pouvez-vous m’éclairer?
D’avance merci
Bonjour,
Je pense qu’ils se sont mal exprimé dans leur réponse. Vous pouvez en effet demander une pension de survie en tant qu’ex-conjoint, mais seulement dans le cas où votre ex-conjoint était fonctionnaire en Belgique. Ils ont surement voulu dire que vous n’avez pas le droit à une pension d’ex-conjointe, car votre mari était salarié ou indépendant et que vous n’étiez plus mariés lors de son décès.
En espérant avoir pu vous être utile, bonne journée à vous !
Je bénéficie d’une pension en tant que travailleur salarié. ( pension au taux ménage )
A mon décès mon épouse qui sera âgée de plus 50 ans aura elle automatiquement sa pension de survie ou devra elle en faire la demande.
PS: lors de la déclaration de décès à la commune,l’ ONP est il averti de ce décès? Merci
Mon épouse n’a jamais travaillé.
Bonjour,
Votre femme pourra bien recevoir une pension de survie, mais elle devra en faire la demande sur My Pension. Et en effet, le Service Fédéral des Pensions devrait être averti, une fois la déclaration faite à la commune.
N’hésitez pas à nous recontacter si vous avez d’autres questions. Bonne journée !
Bonjour
Ayant lu les explications du SFP en matière de pension survie, m´ont surgis les doutes que je vous expose ci-dessous.
1) Au départ quel est le procédé pour calculer une pension de survie? (Pour personne décédée avant âge légal de la pension)
a) appliquent-ils la fraction fictive: – depuis l´année de ses 20ans jusq´à décembre antérieur au décès, ou
b) la fraction sur une carrière complète de 45ans.?
2) Qu´elle sera la fraction à tenir en compte pour calculer le cumul pension de survie et ma propre pension de retraite
salarié? : fraction fictive, ou
fraction carrière complète.
3)Pour calculer le cumul entre p.de survie et ma propre p. retraite salarié, vont-ils recalculer le montant de la pension de
survie en base de la retraite qu´il aurait perçu à l´àge légal de la retraite?
Veuillez m´excuser si mes questions sont longues et merci de votre temps.
Salutations
Bonjour
Pour répondre à votre première question, tout dépend de si votre conjoint avait pris ou non sa pension. Si c’était le cas, on prend tout simplement sa pension à 80%, ajustée au taux ménage (0.75). En revanche, si ce n’était pas son cas, c’est la première option que vous avez évoquée qui est appliquée.
Pour répondre à vos deuxième et troisième questions, nous avons justement écrit un article sur le cumul de la pension avec une pension de survie. Je vous laisse donc le lire et revenir vers nous si vous avez des questions ou si des choses ne sont pas claires. 😉
Bonne journée à vous !
Ma belle mère, veuve, souhaite s installer dans une résidence service. Son nouveau compagnon souhaite s y domicilier également avec elle. Perdra t elle sa pension de veuve dans ce cas?
Bonjour,
Non, elle ne la perdra pas tant qu’elle ne se marie pas avec son nouveau compagnon.
En espérant vous avoir aidé, bonne journée à vous !
Bonjour
Je bénéfice d’une pension de survie depuis 2014 et j’occupe un emploi de 12 heures semaines pour ne pas dépasser le montant brut dans ce cas de figure. Ma question : si je souhaite vivre sous la même adresse en cohabitation de fait avec une personne qui perçoit des indemnités d’invalidité, aurais je toujours droit de garder ma pension de survie ou combien je risque de perdre mensuellement. Merci
Bonjour,
Vous pouvez bien conserver votre pension de survie dans les conditions actuelles, tant que vous ne vous mariez pas avec votre compagnon. En revanche si vous décidez de vous marier, celle-ci sera suspendue.
En espérant vous avoir été utile, bonne journée à vous !